Traçabilité des sols contaminés excavés

À partir du 1er novembre 2021, l’utilisation de Traces Québec, le système gouvernemental de traçabilité des sols contaminés excavés, sera obligatoire en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés.

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La traçabilité des sols contaminés excavés

Le système sera mis en service à la fin de l’été. Il pourra être utilisé sur une base volontaire jusqu’au 1er novembre 2021 par quiconque désire montrer l’exemple en matière de gestion responsable des sols contaminés excavés.

Le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements
climatiques (MELCC) a confié à Attestra le mandat de développer et de gérer le
Système de traçabilité des sols contaminés excavés, puisque notre organisme à but
non lucratif possède une vaste expérience en matière de systèmes de
traçabilité.

Ce mandat s’effectue en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés.

Communiqués et autres articles

Traces Québec

Traces Québec est une application qui permet d’assurer la traçabilité des sols contaminés, de leur terrain d’origine vers des lieux autorisés.