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Traces Québec est disponible depuis le 22 septembre 2021. Ce nouveau système de traçabilité permet le suivi des sols contaminés de leur terrain d’origine jusqu’à leur destination finale. Il a été développé et est géré par Attestra pour le compte du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).
Depuis le 1er janvier 2023, l’utilisation du système Traces Québec est obligatoire pour tous les sols contaminés excavés et transportés hors du terrain d’origine. Cette traçabilité est requise en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés. À noter que des frais par tonne métrique sont exigibles en vertu du Règlement concernant les frais exigibles liés à la traçabilité des sols contaminés excavés.
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Traces Québec est une application qui permet d’assurer la traçabilité des sols contaminés, de leur terrain d’origine vers des lieux autorisés.
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